Le module AT2. MDD 105A/FR – Science Ouverte : la gestion du droit d’auteur en tant que doctorant (0.5 crédit) se compose de deux ateliers :
- Les fondamentaux du droit d’auteur pour publier (3h)
- Les contrats d’édition, comprendre ce que je signe : cas pratiques (3h)
Les fondamentaux du droit d’auteur pour publier (3h)
Cette formation permet de se familiariser avec les règles fondamentales du droit d’auteur. Elle définit la notion d’autorat avec l’exemple de la taxonomie CRediT puis précise le cadre d’application du droit d’auteur et ses exceptions (citation, exception pédagogique et de recherche, Text and Data Mining, handicap).
Un focus est réalisé sur quelques exemples de licences de diffusion (Creative Commons, Etalab, etc).
À la fin de cette formation, vous serez capable de :
- respecter le droit d’auteur
- choisir une licence de diffusion pour vos travaux.
Les contrats d’édition, comprendre ce que je signe : cas pratiques (3h)
Cette séquence détaille l’apparition de nouvelles questions juridiques dans les réglementations européennes et nationales en contexte de Science Ouverte : Plan S, directive européenne sur le droit d’auteur, loi pour une République numérique, IA Act.
Elle applique le droit d’auteur au cas de la publication scientifique via l’analyse pratique les de contrats d’édition pour un article, un ouvrage scientifique, une thèse : quels sont les points importants, que peut imposer l’éditeur, quelle est la marge de manœuvre de l’auteur avec un éditeur étranger, dans quelle mesure l’auteur peut-il verser dans une archive ouverte l’article ou l’ouvrage ainsi publié ?
À la fin de cette formation, vous serez capable de :
- publier en contexte de Science Ouverte
- comprendre les contrats que vous signez.
Des conseils personnalisés pourront vous être prodigués durant la formation.
Vous pouvez transmettre vos contrats et questions en amont de la formation à l’adresse mail domptezladoc@univ-lorraine.fr pour qu’ils soient traités pendant la formation.
